Tous les documents qui y sont liés sont disponibles à l’accueil de la Mairie principale, 1 Place Clemenceau et sur le site internet de la commune dans cet article.
Ils sont également consultables à l’accueil de la mairie principale de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 00 du lundi au vendredi. Le commissaire enquêteur recevra le public sans rendez-vous de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, les :
- Mardi 23 avril 2024
- Lundi 29 avril 2024
- Mercredi 15 mai 2024
La réception des administrés se fera à l’accueil de la Mairie. Rendez-vous à l’accueil pour vous enregistrer !
0- Nomenclature
1- Rapport de présentation
- 1_Cartouche diag
- 1_Cartouche rapport de présentation
- Diagnostic PLU_Arrêt
- Rapport de présentation_arrêt
2- PADD
3- Règlement
4- Plan de Zonage
5a- Liste des ER
5b- Liste des ERMS
6- OAP
Annexes
7- SUP
7a – Liste des SUP
7b – Plans des SUP
7c – Risques naturels
- Carte aptitude à la construction commune de Drap
- Carte des matériaux commune de Drap
- Carte géologique commune de Drap
- Carte isoclinale commune de Drap
- Rapport études géologiques et géotechniques
8- OLD
9- Annexes sanitaires
9a- AEP
9b- Assainissement
- 9b_Cartouche assain
- Annexe1_Désordres_EP_Drap
- Annexe 2 – Proposition de plan de zonage EP
- Annexe 3 – Plan de zonage EP – Stockage-Infiltration
- Rapport_SDEP_DRAP_v2
- Zonage EU V3
9c- Déchets
10 – Zones de présomption de prescription archéologique
11 – Périmètre de protection de la ressource en eau
12 – Taxe d’aménagement
13 – Secteurs d’isolement acoustique
- 1_2018-12-28_Arrêté approbation PPBE 06 2019-2013
- 13_Cartouche isolement acous
- 2018-12-04_A.P. approbation_cbs_RM
- Bruit
14 – Droit de préemption urbain
- 14_Cartouche DPU DELIBERATION DPU RENFORCE 2013
- N076.1-2022-URBANISME- Plan droit de préemption sur les fonds de commerce
- N076-2022-URBANISME- Droit de préemption commerces et terrains
- rapport faisabilité périmètre de sauvegarde DRAP
15 – DP Division foncière
Pièces administratives
Bilan de la concertation publique
CDPENAF
Délibérations municipales
- 99_DE-006-21060
- 0540-20210415-0382021-DE-1-1_1
- 99_DE-006-210600540-20210415-0392021-DE-1-1_1
- 372023 URBANISME Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du PLU
- Adm4_Cartouche délib
- n091-2016-urbanisme-lancement-de-la-procedure-de-revision-generale-du-plan-local-durbanisme
MRAe
23-04-2024_Avis presse_Nice-Matin
Certificat d’affichage arrete – Métropole
Certificat d’affichage avis – Metropole
Certificat import Arrêté PLU – Drap
Certificat import avis PLU – Drap
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